Les Documents - Pour les Licences


Communiqué sur les licences
Protocole délivrance des Licences
Guide des demandes de Licence (présentation SCC du 25/10/2015)
Manuel espace licences club
Manuel espace licences CUT
Protocole délivrance des Licences HA
Protocole délivrance des Licences SNPCC
Protocole délivrance des Licences Etrangers
Extrait du contrat Protection Juridique des licenciés
Extrait du Contrat d’Assurance des Licences Auxiliaires de concours
Extrait du Contrat d’Assurance des Licences - Annexe 1 modifiée au 01.01.2016
Extrait du Contrat d’Assurance des Licences - Annexe 2 modifiée au 01.01.2016
Formulaire de déclaration de sinistre à utiliser suite à blessure chien en compétition officielle
Formulaire de déclaration de sinistre à utiliser suite à accident HA
Formulaire de déclaration pour les dommages causés à un tiers (responsabilité civile)
Demande Licence Propriétaire 2017
Demande Licence Conducteur 2017
Demande Licence HA 2017
Demande Licence Auxiliaire de concours 2017
Demande Licence Plongeur 2017
Demande de référencement chien non LO
Demande de référencement chien LO étranger
Attestation sur l'honneur pour demande de licence d'un chien de 2°catégorie
Les sigles des SCR utilisés sur les licences